L’OMD organise son premier forum sur le commerce électronique et l’évaluation en douane

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, le 15 février 2023, son premier symposium sur Le commerce électronique et l’évaluation en douane. Durant cet événement, qui s’est tenu en format hybride, les administrations des douanes, les organisations internationales et le secteur privé ont pu discuter des défis que présente le calcul de la valeur en douane dans le commerce électronique.

Dans son discours d’ouverture, le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, a reconnu que « le commerce électronique ouvre d’énormes possibilités de développement économique et social en encourageant l’innovation, en introduisant de nouveaux modèles de commerce, en créant des perspectives d’emploi et en générant de nouvelles tendances de consommation ».  Mais il a aussi souligné les difficultés associées au commerce électronique et a appelé à un effort concerté de la communauté douanière et de ses partenaires afin de trouver des solutions concrètes à ces défis.

Mme Suja Rishikesh Mavrodis, Directrice de la Division de l’accès aux marchés de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), a passé en revue, dans son allocution, les diverses initiatives de son Organisation en matière de commerce électronique, notamment en vue de favoriser le brassage d’idées et l’apprentissage mutuel à travers les comités de la facilitation des échanges et de l’évaluation en douane, en conjonction avec l’OMD.

L’OMD a présenté plusieurs exposés concernant les effets du commerce électronique sur l’évaluation en douane, les défis qui se posent en matière de contrôle de la conformité et les initiatives entreprises par le Secrétariat à cet égard, comme l’adoption du Cadre de normes de l’OMD pour le commerce électronique transfrontalier. Des représentants de la Commission européenne, de la CBP des États-Unis et de la Douane indienne ont également partagé leurs meilleures pratiques. Ils ont notamment évoqué leur expérience s’agissant de trouver un équilibre entre leur volonté d’assurer le flux continu des échanges de commerce électronique et la nécessité de mener les contrôles douaniers nécessaires et de garantir le bon recouvrement des recettes.

La Chambre de commerce internationale (ICC), DHL et Amazon ont présenté la perspective du secteur privé et leur vision de la situation actuelle.  Les représentants du secteur privé ont notamment attiré l’attention des participants sur la question de la circulation des marchandises à travers les frontières avant que la vente n’ait lieu, la nature diffuse de l’environnement commercial et le besoin pour les administrations des douanes de mettre en place des normes communes concernant l’échange de données et les estimations de la valeur en douane.

Les participants ont convenu qu’il est important de travailler ensemble et de partager les connaissances et les meilleures pratiques pour trouver des solutions novatrices aux nombreux défis que pose le commerce électronique.

Le Symposium a attiré bien plus d’intérêt que prévu et bon nombre de personnes n’ont pas pu participer à l’activité en direct. Les exposés présentés durant l’événement sont à présent accessibles au public et peuvent être consultés en suivant ce lien.