WCO | Organisation mondiale des douanes (OMD)

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ACTIVITÉS PRINCIPALES DANS LE DOMAINE DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE

Créé en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière (CCD), l’Organisation mondiale des douanes (OMD) est un organisme intergouvernemental indépendant, dont la mission est d’améliorer l’efficacité des administrations douanières. 

L’OMD représente aujourd’hui 186 administrations des douanes qui sont disséminées sur l’ensemble du globe et traitent 98% du commerce mondial. L’OMD élabore des normes internationales, favorise la coopération et renforce les capacités, afin de faciliter le commerce licite, d’assurer le juste recouvrement des recettes et de protéger la société, en assumant son rôle de chef de file et en fournissant des orientations et un appui aux administrations des douanes. 

INTERVIEW EXCLUSIVE

Comment les travaux et activités de l’OMD touchent-ils spécifiquement le commerce électronique et l’économie numérique ? 

L’importance de la technologie ne doit plus être démontrée dans le monde d’aujourd'hui et force est de constater que ce domaine pourrait faire l’objet d’une étude approfondie de la part de l’OMD à plusieurs niveaux. Compte tenu de la diversité de ses Membres, l’Organisation devrait s’attacher à réduire la brèche numérique qui existe entre eux et prendre des mesures concrètes pour arriver à la pleine numérisation des procédures et pour promouvoir l’analyse des données et l’échange d’informations en mode dématérialisé. 

L’OMD répond aux besoins importants dans ce domaine à travers trois aspects principaux : 

  • La fourniture de solutions numériques pour étendre la facilitation des échanges, améliorer la gestion des risques et collecter les recettes de manière plus efficace. 

  • La mise en œuvre d’une stratégie de données dédiée au sein de l’ensemble de l’Organisation, pour prendre les mesures nécessaires vers l’utilisation appropriée des données collectées par les douanes, grâce au traitement des données, à l’analyse et au soutien à la prise de décision. 

  • L’exploration de moyens potentiels pour promouvoir davantage l’échange d’informations entre les administrations, en tenant compte des différentes législations et de la sensibilité des informations. 

3e colloque « Eliminer les contrefaçons du commerce électronique »

Le 11 juin 2024, l’OMD a organisé un colloque intitulé « éliminer les contrefaçons du commerce électronique », précédé du lancement du rapport de l’Opération STOP III.

Le Secrétariat, pour donner suite à cet événement, a organisé la seconde édition du symposium en janvier 2025. Cette édition a porté plus spécifiquement sur les médicaments et les dispositifs médicaux. Plus de 1 000 personnes s'y étaient inscrites, justifiant ainsi les efforts que l’OMD consacre à la question des atteintes aux droits de propriété intellectuelle via le commerce électronique.