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WCO Etude sur la numérisation du certificat d’origine

Etude sur la numérisation du certificat d’origine

Cette étude se concentre sur les pratiques des Membres de l’OMD en matière de certification de l’origine, en mettant l’accent sur la transformation numérique des procédures liées à l’origine. Elle vise à mettre en évidence les défis et les facteurs de réussite rencontrés par les Membres dans cette transition.

Lors de ses 139ème/140ème sessions tenues en juin 2022, le Conseil de l’OMD a approuvé le Plan stratégique 2022-2025 et le Plan de mise en œuvre 2022/2023. Parmi les éléments clés du Plan de mise en œuvre 2022/2023 figuraient les travaux menés dans le domaine du recouvrement des recettes, qui comprenaient une étude des exigences en vue d’établir une coopération interdouanière en matière d’échange de renseignements et de numérisation des procédures liées à l’origine.

Pour atteindre ces objectifs, le Secrétariat de l’OMD a mené une enquête à l’automne 2022 afin d’évaluer l’état d’avancement de la numérisation des certificats d’origine. Cette enquête, qui a recueilli 84 réponses de la part des Membres de l’OMD, a permis de recueillir des renseignements sur les pratiques en matière de délivrance de certificats d’origine électroniques (e-CO) et les systèmes d’échange de données sur l’origine. Les résultats ont été analysés en profondeur et compilés dans l’« Etude sur la numérisation des certificats d’origine ».

L’enquête met en évidence une évolution rapide vers la numérisation, en soulignant des avancées significatives dans ce domaine. Elle indique que ce passage au numérique va au-delà du certificat d’origine et englobe également la procédure de déclaration de l’origine. Un nombre croissant de Membres s’orientent vers des méthodes de transmission entièrement électroniques concernant les certificats d’origine, réduisant ainsi la dépendance à l’égard des documents matériels.

Dans le contexte des certificats d’origine, la numérisation implique généralement le traitement des certificats dans des formats d’échange de données informatisé. Cette évolution permet de rationaliser la transmission électronique entre les parties exportatrices et importatrices, à des fins préférentielles et, dans certains cas, non préférentielles.

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OMD Directives sur la coopération entre la douane et les autorités portuaires

Directives sur la coopération entre la douane et les autorités portuaires

La première version des Directives sur la coopération entre la douane et les autorités
portuaires recense les bonnes pratiques entre ces entités adoptées par les pays avancés, les pays émergents et les pays en développement au cours de la dernière décennie. Une attention particulière a été accordée aux Petits états insulaires en développement (PEID) afin d’examiner leur parcours dans le domaine de la coopération pour accélérer la numérisation et la durabilité.

Les instruments existants tels que le Cadre de norme SAFE ont été exploités pour
concevoir et mettre en œuvre la réglementation des systèmes numériques des services des douanes et des ports, et les autorités portuaires et douanières ont modifié les lois portuaires et douanières afin de les aligner sur les exigences en matière d’harmonisation des données aux fins de la facilitation des échanges.

Des accords de collaboration intergouvernementaux et bilatéraux ont été mis en place
concernant ces cadres d’interopérabilité entre les autorités afin de définir un agenda de la numérisation.

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