Symposium sur le commerce électronique et l’évaluation en douane

Le 23 octobre, des administrations des douanes, des organisations internationales et des entreprises du secteur privé se réuniront pour débattre des défis majeurs auxquels est confronté le commerce électronique en matière d’évaluation en douane et pour examiner les réformes en cours et les progrès accomplis. Il s’agit du deuxième symposium sur le commerce électronique et l’évaluation en douane, qui fait suite à un événement sur le même thème organisé plus tôt dans l’année et qui a attiré un grand nombre de participants.

Lors du premier symposium, si le commerce électronique a été salué pour avoir littéralement amené le monde du commerce à la porte des consommateurs, il a également été reconnu qu’il présentait un certain nombre d’obstacles en termes de détermination de la valeur en douane des marchandises. L’un des aspects mis en évidence est le volume considérable de petits colis générés par le commerce électronique, avec les défis que cela implique pour le traitement d’un tel nombre d’envois. Un autre aspect concernait la prolifération des modèles commerciaux, dont beaucoup n’étaient pas largement pratiqués au moment de la conception de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane dans les années 1990, ce qui complique davantage la détermination de la valeur en douane des marchandises conformément aux règles stipulées dans l’Accord.

Ces questions, ainsi que l’environnement dynamique du commerce électronique, ont justifié la tenue d’un deuxième symposium sur ce thème afin d’explorer plus avant les problèmes et les solutions éventuelles. Les évolutions récentes rendent opportun un nouveau débat, plusieurs régulateurs dans le monde ayant annoncé, depuis le dernier symposium, des propositions visant à répondre aux exigences découlant de l’évolution rapide de la nature de nos échanges commerciaux.

L’objectif du symposium est de permettre aux délégués de se faire une idée de ces solutions et d’avoir l’occasion d’en examiner les détails.