Colloque « Éliminer les contrefaçons du commerce électronique »

Depuis quelques années déjà, la contrefaçon et le piratage gagnent en sophistication. De même, le commerce électronique expose les administrations des douanes à de plus en plus de difficultés, à cause de la prolifération des petits envois. Malgré son incidence révolutionnaire sur les échanges et les pratiques commerciales, le commerce électronique soulève également un nombre considérable de questions aux frontières.
D’un simple clic, les consommateurs peuvent passer des commandes en ligne et se faire livrer en un claquement de doigts. Cela complique encore la tâche des douanes qui n’ont pas connaissance des données avant l’arrivée de ces marchandises –pour le traitement des conteneurs, par exemple, la différence est de taille puisque les données sont communiquées en amont.
Le volet « gestion des risques » de la mission des douanes, qui vise à faciliter le mouvement des marchandises licites tout en prévenant le flux de produits illicites, est aujourd’hui plus importante que jamais pour garantir le bon déroulement des transactions transfrontières du commerce électronique.
Objectif
Ce colloque, organisé en coopération avec les titulaires de droits, a pour objectif de sensibiliser les agents des douanes et le grand public à la menace des contrefaçons via le commerce électronique.
Le colloque dressera un état des lieux des échanges de produits illicites, fondé sur l’analyse, par l’OMD, de données obtenues principalement par le biais de l’Opération STOP III et de saisies réalisées par des membres de l’OMD et d’autres parties prenantes.
De plus, le colloque servira de plateforme de discussion au sujet des difficultés que la douane et le secteur privé rencontrent dans le cadre de la lutte contre la fraude associée aux droits de propriété intellectuelle (DPI), en particulier dans le domaine du commerce électronique.
Public visé
- Administrations membres de l’OMD et réseau des Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR)
- Organisations internationales
- Titulaires de droits et industrie
- Représentants du secteur privé (plateformes de vente en ligne, courtiers en douane, transporteurs express, opérateurs postaux)
- Universitaires
Format : le colloque se déroulera au format hybride.
Inscription : lors de l’inscription, les personnes intéressées doivent préciser si elles participeront au colloque en présentiel (au siège de l’OMD, à Bruxelles) ou en ligne.