L’OMD organise son deuxième symposium sur le commerce électronique et l’évaluation en douane

Le 23 octobre 2023, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé son deuxième symposium sur le commerce électronique et l’évaluation en douane.

Après le premier symposium tenu en février, qui avait mis en évidence les nombreux défis posés par les transactions réalisées par le biais du commerce électronique, ce deuxième symposium s’est penché sur diverses questions d’ordre pratique. Il s’agissait notamment des politiques, des procédures et des pratiques visant à relever les défis posés par la dynamique commerciale en constante évolution du commerce électronique.

Dans son allocution d’ouverture, Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD, a reconnu les défis uniques du secteur du commerce électronique, déclarant qu’« il est clairement nécessaire d’examiner comment la douane et les opérateurs du commerce peuvent déterminer plus efficacement la valeur en douane ». Il a également évoqué la nécessité d’une collaboration entre les parties prenantes qui s’attaquent à des problèmes similaires, afin de trouver des solutions bénéfiques pour le commerce, la société et la douane.

Le symposium a permis d’entendre un large éventail d’exposés présentés par des organisations internationales, des administrations douanières et le secteur privé.

Le Secrétariat de l’OMD a souligné son rôle dans l’élaboration de directives concernant les opérations relatives au commerce électronique, en complément du Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier et du Dossier sur le commerce électronique, fréquemment mis à jour. L’OCDE a abordé la question du recouvrement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ou de la taxe sur les produits et services (TPS), sur la base du calcul de la valeur, en mettant l’accent sur son Cadre recommandé pour la collecte de la TVA/TPS sur les marchandises importées de faible valeur.

En présentant de nouvelles propositions réglementaires, l’Union européenne a donné une vue d’ensemble de sa stratégie de gestion du phénomène du commerce électronique, en attendant l’approbation du Conseil et du Parlement européens. Le Brésil a fait part de son expérience en matière de contrôle douanier et a présenté son programme « Remessa Conforme » pour les transactions liées au commerce électronique.

La société Amazon a donné un aperçu de son modèle d’entreprise à multiples facettes, qui comprend l’exploitation d’une plateforme de commerce électronique et d’un marché en ligne, en mettant l’accent sur le modèle d’exécution. L’Union postale universelle (UPU) a illustré ses efforts pour favoriser les relations avec les clients et développer des solutions informatiques avancées afin d’améliorer la qualité des données.

Plus de 850 personnes se sont inscrites à cet événement. Les exposés présentés lors du symposium sont accessibles à partir du lien suivant.