Pendant les quatre jours du Comité technique permanent (CTP), les délégués se sont réunis pour définir la manière dont la douane répondra aux principaux défis de notre époque, à savoir le dérèglement climatique, la transformation numérique et le volume sans cesse croissant du commerce international, y compris le commerce électronique. De la promotion des douanes vertes à la lutte contre les problèmes liés au commerce électronique et au soutien des micro, petites et moyennes entreprises (MPME), le CTP a présenté des étapes tangibles de la concrétisation des engagements de l’OMD pour 2025 en matière d’efficacité, de sécurité et de prospérité.
Lors de ses 247e/248e sessions qui se sont tenues du 5 au 8 mai 2025 au siège de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) à Bruxelles, en Belgique, le CTP a réuni près de 300 délégués des Membres de l’OMD, des organisations internationales, du secteur privé et du monde universitaire. À l’issue d’échanges de vues très interactifs et intenses, le CTP a fourni des orientations sur un large éventail de sujets qui ont été mis en avant, tandis qu’il a approuvé plusieurs outils, ouvrant la voie à la prochaine étape de leur développement. La diversité des points de vue a enrichi les discussions, renforçant le rôle central du CTP dans le façonnement de l’avenir de la douane, depuis sa création en avril 1953.
Le premier jour, une table ronde dynamique sur le thème de l’OMD pour l’année 2025 a réuni des participants de haut niveau issus des autorités fiscales du Kenya, des douanes thaïlandaises, de la Chambre de commerce internationale et de la Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. La session était animée par le Bureau américain des douanes et de la protection des frontières. Les échanges de vues ont porté sur la manière dont la douane peut tirer parti de la technologie pour améliorer son efficacité opérationnelle, réagir rapidement aux crises et favoriser la croissance économique. Les participants à la table ronde ont également partagé des stratégies visant à mieux impliquer les médias et le grand public afin d’accroître la visibilité de la douane et d’instaurer une dynamique tournée vers l’avenir pour des partenariats innovants.
Poursuivant sur cette lancée, les délégués ont approuvé l’édition 2025 du Cadre de normes SAFE et du projet de rapport d’étude conjoint de l’OMD-OMC-ICC sur l’intégration des MPME dans les programmes d’Opérateurs économiques agréés (OEA), renforçant ainsi la collaboration entre la douane et les entreprises. La session sur les zones franches a fourni des informations sur les progrès réalisés dans la mise à jour du Guide pratique sur les zones franches, et a permis à l’Inde et à l’Afrique du Sud de partager leurs expériences en matière de procédures et de contrôles douaniers dans les zones franches.
Le deuxième jour, le commerce électronique a occupé le devant de la scène, avec la réintroduction de discussions en groupes afin de répondre aux demandes de Membres qui souhaitaient une analyse plus approfondie des questions liées au commerce électronique. Ces sessions ont permis un dialogue axé sur le secteur en rapide évolution du commerce électronique et le rôle de la technologie dans la gestion des transactions liées au commerce électronique. Elles ont non seulement permis de mieux comprendre les multiples défis, mais ont également mis en évidence la capacité du CTP de mener des discussions approfondies et efficaces sur ces questions. Parmi les principaux résultats, on signalera l’approbation de la 6e édition du Recueil des études de cas sur le commerce électronique transfrontalier, qui comprend de nouvelles études de cas de Membres. Dans le cadre de la nouvelle approche de l’OMD quant aux questions liées au commerce électronique, il a été convenu de consacrer une ou plusieurs journées dédiées au commerce électronique lors des futures réunions du CTP.
Le dernier jour, les discussions sur l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE) ont porté sur les progrès réalisés par le Programme Mercator dans le soutien à la mise en œuvre mondiale de l’AFE. Le Plan d’action de l’OMD sur les frontières fragiles a été réexaminé aux fins de la répartition des activités, en intégrant les mises à jour du Comité de la lutte contre la fraude de mars 2025. Enfin, le CTP a provisoirement approuvé le projet de Programme de travail pour 2025-2028 qui définira les travaux du Comité pour les trois prochaines années.
La réunion s’est conclue par la réélection de Hoai Nguyen à la Présidence et d’Abraham F. Siafa à la Vice-présidence pour l’exercice 2025/2026.
